Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2009

Conseil Municipal du 24 juin 2009 à 19h00 – Mairie d’Étampes


Ordre du jour


Approbation du procès verbal n°7 du Conseil Municipal du 12 mars 2009

 

Affaires Générales


1. Installation d’un nouveau conseiller municipal

2. Élection d’un nouveau conseiller municipal au sein des commissions

● Commission Politique ville – Cohésion sociale – Aménagement – lutte contre l’Habitat

indigne – Transports

● Développement durable – Travaux – Qualité de vie – Équipements publics

● Démocratie Locale – vie Associative – Animation des quartiers – tranquillité publique

● Délégation de services publics

3. Syndicat Intercommunal de Transport Sud Essonne : demande d’adhésion des communes de PUSSAY et de SACLAS

4. Proposition de modification du règlement du site cinéraire

 

Finances


5. Approbation du compte de gestion du Receveur municipal exercice 2008

6. Approbation du compte administratif 2008 : Budget Principal

7. Affectation des résultats année 2008 : Budget Principal

8. Budget supplémentaire 2009 : Budget Principal

9. Approbation du compte administratif 2008 : Budget Assainissement

10. Affectation des résultats année 2008 : Budget Assainissement

11. Budget supplémentaire 2009 : Budget Assainissement

12. Approbation du compte administratif 2008 : Budget Eau Potable

13. Affectation des résultats année 2008 : Budget Eau Potable

14. Budget supplémentaire 2009 : Budget Eau Potable

15. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières : année 2008

16. Fonds de solidarité des communes de la région Île de France 2008 : rapport d’utilisation

17. Convention de partenariat avec DEXIA Crédit Local

18. Application de l’article 133 du Code des Marchés publics : liste des Marchés publics conclu à partir du 1er janvier 2008

19. Avance de trésorerie à l’association Sud Essonne Gâtinais Français Initiative

 

Marchés publics


20. Rue des Barricades – Travaux d’assainissement – eaux usées : Signature du marché

21. Rue des Barricades – Travaux d’enfouissement des réseaux : Signature du marché

22. Rue du Cloître Notre Dame et rue Mauconseil : Travaux d’aménagement de voirie, d’assainissement et d’enfouissement des réseaux

23. Rue des Lys – Rue Phileas Vassal : Travaux de VRD et création liaison douce

24. Passage du moulin du Bourgneuf : Travaux d’aménagement de voirie, d’assainissement et

d’enfouissement des réseaux

25. Rue Damoise – Parking Damoise : Travaux d’aménagement de voirie, d’assainissement et d’enfouissement des réseaux

26. Travaux d’aménagement divers de voirie

27. Travaux d’aménagements paysagers et d’entretien d’espaces verts

28. Réalisation de fouilles archéologiques – quartier Centre ville : signature d’une convention

29 .Prestations de surveillance des installations et des biens sur le territoire de la commune

30. Transports scolaires – circuits spéciaux : signature des marchés

31. Espace Jean Carmet : signature d’un protocole d’accord transactionnel

32. Saisine de
la Commission Consultative de Services Publics Locaux

 

Politique de la Ville


33. Création d’un point d’accès au droit

34. Achat pour le départ en retraite de deux directrices d’écoles

35. Reconduction de la manifestation « Semaine Nationale de
la Sécurité Routière »

36. Sollicitation du conseil Régional : Réponse à appel à projets : thème Environnement

37. CLSPD : Demande de subvention au titre du Fond Interministériel pour la Prévention de la

Délinquance

38. Subvention complémentaire au bénéfice d’Étampes Natation

39. Subventions complémentaires au titre de l’année 2009

40. Convention d’objectifs avec l’association « Aide aux Aidants Alzheimer »

 

Urbanisme


41. Acquisition de la parcelle cadastrée section AV n°26 située au 124 rue Saint-Jacques

42. Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°325 située au 89 bd Saint Michel

43. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AD n°213 située rue de la Croix de Vernailles

44. Classement dans le domaine public du local poubelle et du local EDF de la résidence des

cottages IV

45. Rétrocession du réseau d’éclairage public : ZAC de Guinette

46. Autorisation d’urbanisme, Maison du Filoir, parcelle cadastrée AY n°204

47. Autorisation d’urbanisme, École Jacques Prévert

48. Autorisation d’urbanisme, Rue Saint-Jean, Parcelles cadastrées AY n°4, 5, 8, 389 et 462

49. Rue Phileas Vassal : nouveau numérotage de la voie

50. Réactualisation du tarif de la participation pour la non réalisation d’aires de stationnement

51. Délégation de la maîtrise d’ouvrage au profit du Conseil Général pour la mise en accessibilité

des arrêts de bus

52. Délégation de la maîtrise d’ouvrage de l’État à la ville pour la réalisation d’un futur

Commissariat

53. Réseau énergie en Essonne : convention de partenariat avec « SolliCités » : Accord de principe

 

Ressources Humaines


54. Création d’un poste de chargé de missions (point d’accès au droit)

55. Reversement de la part écrêtée des indemnités de fonctions du Maire

Questions diverses

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