Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2009

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2009  19h00

 

AFFAIRES GENERALES :


Approbation des procès verbaux n° 8 et 9 des conseils municipaux du 30/03 et 24/06 2009

Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre hospitalier de Dourdan.

FINANCES : 5 points


Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains agricoles exploités selon le mode de production biologique,

Budget principal : décision modificative n°1,

Budget assainissement : décision modificative n°1,

Remboursement de frais exceptionnels,

Subvention sud Essonne gâtinais initiative,

Demande de remise au bénéfice du BIJ,

BATIGERE Ile de France,

Syndicat intercommunal de transport du Grand Etampois.

MARCHES : 5 points


Demande de subvention Aquex 2009,

Construction d’un groupe scolaire et multi accueil – ZAC de guinette : marché de maitrise d’œuvre,

Travaux d’aménagement divers de voirie –signature du marché,

Eglises st Gilles et st Basile : travaux de réhabilitation –demandes de subventions

Fourniture de matériels informatiques – signature du marché

POLITIQUE DE LA VILLE : 6 points


Centre social Jean Carmet : demande de subventions dans le cadre du contrat local d’accompagnement scolaire,

Centre social Jean Carmet : demande de subventions dans le cadre de l’action « animation collective famille »,

Sollicitation de la caisse d’allocations familiales et de l’Etat : réponse à appel à projets,

Sollicitation du conseil régional IDF dans le cadre de l’appel à projets services et usages numériques,

Subventions aux associations,

Co-financement de l’action des quartiers vers l’emploi portée parla plate forme mobilité solidaire

URBANISME : 4 points


Rétrocession de la rue Jean Etienne Guettard et de ses dépendances,

Alignement angle de la sente des fontaines et de la sente du prieuré : acquisition de la parcelle AP n° 243,

Approbation de l’extension du cimetière Notre Dame nouveau,

Approbation du principe de mise en œuvre d’un dispositif de garantie sociale des risques locatifs dans le parc local privé

RESSOURCES HUMAINES : 1 point


Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

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