Ordre du jour du Conseil municipal du 17 février 2010

Conseil municipal d’Étampes, mercredi 17 février 2010 à 19h30 en mairie.

Ordre du jour

Approbation du procès verbal N°10 du Conseil municipal du 23 septembre 2009

 

Affaires Générales


1. Syndicat Intercommunal de Transport du Sud Essonne : adhésion de la commune d’Estouches

 

Finances

 

2. Comité des Œuvres Sociales – Subvention année 2010 – versement d’un acompte

3. Centre Communal d’Action Sociale – Subvention de fonctionnement année 2010 – versement d’un acompte

4. Caisse des Écoles – Subvention année 2010

5. Réussite Éducative – Subvention année 2010

 

Politique de la Ville


6. Haïti – Subvention exceptionnelle

7. Subventions

 

Urbanisme


8. Autorisation de travaux sur la façade de la propriété communale située 58, Boulevard Berchère

9. Acquisition de la parcelle située section BK 379 – route de Châlo Saint Mars

10. Dénomination et numérotation du site de l’Ancien Hôpital : Mail Gabriel GAUTRON et Allée de la Collégiale

 

Ressources Humaines


11. Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

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