Conseil municipal d’Étampes, mercredi 17 février 2010 à 19h30 en mairie.
Ordre du jour
Approbation du procès verbal N°10 du Conseil municipal du 23 septembre 2009
Affaires Générales
1. Syndicat Intercommunal de Transport du Sud Essonne : adhésion de la commune d’Estouches
Finances
2. Comité des Œuvres Sociales – Subvention année 2010 – versement d’un acompte
3. Centre Communal d’Action Sociale – Subvention de fonctionnement année 2010 – versement d’un acompte
4. Caisse des Écoles – Subvention année 2010
5. Réussite Éducative – Subvention année 2010
Politique de la Ville
6. Haïti – Subvention exceptionnelle
7. Subventions
Urbanisme
8. Autorisation de travaux sur la façade de la propriété communale située 58, Boulevard Berchère
9. Acquisition de la parcelle située section BK 379 – route de Châlo Saint Mars
10. Dénomination et numérotation du site de l’Ancien Hôpital : Mail Gabriel GAUTRON et Allée de la Collégiale
Ressources Humaines
11. Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
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