Ordre du jour du Conseil municipal du 7 avril 2010

Mercredi 7 avril 2010 à 19 h00 en mairie

Ordre du jour


Finances

I . Vote des taux communaux 2010

2. Budget Primitif Principal 2010

3. Budget Annexe Assainissement – Budget Primitif 2010

4. Budget Annexe Eau Potable Budget Primitif 2010

5. Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des écoles privées: Renouvellement de la Convention cadre avec l’Institution Jeanne d’Arc d’Etampes

6. Signature d’une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’lndustrie de I’ Essonne et la Communauté de Communes de l’Etampois Sud Essonne pour I’installation d’une bome Visio-Public

Marchés

7. Application de l’article 133 du Code des Marchés Publics: liste des marchés conclus à partir du 1 » janvier 2009

8. Prestations de téléphonie : signature du marché

9. Travaux d’aménagement divers et d’entretien des bâtiments communaux : Lancement du nouveau marché et signature

10. Délégation de pouvoir de certaines attributions du conseil municipal au Maire: Modification de la délibération du 15 mars 2008 (autorisation de signature des marchés et de leurs avenants de plus de 5 %)

11. Restructuration et extension du gymnase Michel Poirier : signature avenant n°1

12. Signature d’un avenant n°2 au contrat pour le déploiement du réseau très haut débit et mise en oeuvre de la vidéo protection

Politique de la Ville

13. Contrat Urbain de Cohésion Sociale:  Appel à projets – projets communaux dernande de subventions de fonctionnement 2010

14. Contrat Urbain de Cohésion Sociale:  Appel à projets – projets associatifs subventions de fonctionnement 2010

15. Signature d’une convention avec l’association < Nos quartiers ont des talents >

16. Renouvellement du contrat Jeunesse et Sports

17. Subventions Complémentaires au titre de I’année 2010

18. Syndicat Intercommunal de transport du sud Essonne : Adhésion au projet et de transport à la demande

Urbanisme

19. Acquisition en vente en l’état futur d’ achèvement d’un équipement périscolaire à vocation multiservices  : rénovation urbaine du quarlier Saint Michel

20. Déclassement et cession d’une partie du chemin rural 63 dit Sente de villeneuve inclus dans le périmètre de rénovation urbaine du quartier Saint Michel

21. Dénomination de la place Robert ARGANT

22. Acquisition d’une partie des parcelles situées section BE n° 537 et BE no 511 en bordure de la rue de Chauffour

23. signature d’une convention d’occupation du domaine public – implantation d’un kiosque Presse place Noël Hamouy

24. Autorisation de travaux : Locaux cantonniers

25. Autorisation de travaux:  Ecole Louis Moreau – création d’une salle des maîtres

Ressources Humaines

26. Régime indemnitaire des élus : répartition

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