Ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2010

19h à l’Hôtel de ville

Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

-Approbation du Procès Verbal n°12 du 17 février 2010.

-Approbation du Procès Verbal n° 13 du 24 mars 2010.

-Approbation du Procès Verbal n°14 du 7 avril 2010.

Affaires Générales :

1. Élection des conseillers municipaux devant siéger au sein de la commission Culture – Patrimoine et Tourisme.
2. Élection des conseillers municipaux devant siéger au sein de la commission. Développement durable – Travaux- Qualité de vie – Équipements Publics.
3. Élection des conseillers municipaux devant siéger au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale.

Finances :

1. Approbation du compte de gestion du Receveur municipal exercice 2009.
2. Approbation du compte administratif 2009 : Budget Principal.
3. affectation des résultats année 2009 : Budget Principal.
4. Budget supplémentaire 2010 : Budget Principal.
5. Approbation du compte Administratif 2009 : Budget Assainissement.
6. Affectation des résultats année 2009 : Budget Assainissement.
7. Budget supplémentaire 2010 : Budget Assainissement.
8. Approbation du compte administratif 2009 : Budget Eau Potable.
9. Affectation des résultats année 2009 : Budget Eau Potable.
10. Budget supplémentaire 2010 : Budget Eau Potable.
11. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières : année 2009.
12. Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France 2009 : Rapport d’utilisation.
13. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale : Rapport sur les actions de développement social et urbain entreprises en 2009 et les moyens qui y sont affectés.
14. Exploitation des systèmes d’assainissement : Sollicitation de la prime Aquex.
15. Convention de contribution financière de la Communauté de Communes de l’Étampois Sud Essonne au bénéfice de la ville d’Étampes.

Marchés :

1. Renouvellement de la délégation de service public de l’eau potable par affermage : approbation du candidat retenu, autorisations de signature du contrat et de ses annexes.
2. Transports scolaires circuits spéciaux : Avenants n°1 – Lot n°5.
3. Travaux d’aménagement du Centre Ville – Quartier des Églises : Avenant n°3 – Lot n°1.
4. Transports scolaires et parascolaires : Avenant n°1, lot n°2 Cantine.
5. Travaux de construction d’un groupe scolaire et d’une structure multi-accueil- ZAC de Guinette : Signature du marché travaux.

Politique de la Ville :

1. Sollicitation du Conseil Régional concernant la réponse à l’appel à projet au titre du Bureau Information Jeunesse.
2. Création et extension de centres d’accueils périscolaires primaires et maternels.
3. Subvention complémentaire au bénéfice « d’Étampes Natation ».
4. Subventions complémentaires au titre de l’année 2010.
5. Transport à la demande de la Communauté de Communes du Val d’Essonne : Autorisation pour l’organisation de dessertes sur le territoire d’Étampes.
6. Transport en commun : Demande de mise en place par le STIF d’une desserte des Hauts Vallons et du pôle commercial « Les Portes d’Étampes ».

Urbanisme :

1. Autorisation de travaux – Stade du pont de Pierre – Rue de Gérofosse.
2. Autorisation de travaux – Terrain Chedeville – Place du Port.
3. Autorisation de travaux – Installation d’un Distributeur Automatique de Billets Place Suzanne Rivet et Signature d’une convention d’occupation.
4. Autorisation de travaux – Parcelle cadastrée section AN 151 Rue Damoise.
5. Cession d’une partie de la parcelle située section YB en bordure de la route de l’Humery.
6. Acquisition du terrain en vue de la création d’un groupe scolaire – ZAC de Guinette.
7. Aménagement de l’entrée Nord de la Ville (RD207 – RN20 au droit des Rochettes) Bilan de concertation préalable.
8. Réactualisation du tarif de la participation pour non réalisation d’aires de stationnement.
9. Acquisition en VEFA d’un équipement périscolaire à vocation multiservices dans le cadre de la convention partenariale de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel.
10. Aménagement de la future Maison de Quartier de la Croix de Vernailles.
11. Signature d’une convention de constitution de servitude pour l’installation de toiles peintes sur des murs pignons.

Ressources Humaines :

1. Réactualisation du régime indemnitaire.

Point d’information : Plan Canicule 2010.