19h à l’Hôtel de ville
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
-Approbation du Procès Verbal n°12 du 17 février 2010.
-Approbation du Procès Verbal n° 13 du 24 mars 2010.
-Approbation du Procès Verbal n°14 du 7 avril 2010.
Affaires Générales :
- Élection des conseillers municipaux devant siéger au sein de la commission Culture – Patrimoine et Tourisme.
- Élection des conseillers municipaux devant siéger au sein de la commission. Développement durable – Travaux- Qualité de vie – Équipements Publics.
- Élection des conseillers municipaux devant siéger au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Finances :
- Approbation du compte de gestion du Receveur municipal exercice 2009.
- Approbation du compte administratif 2009 : Budget Principal.
- affectation des résultats année 2009 : Budget Principal.
- Budget supplémentaire 2010 : Budget Principal.
- Approbation du compte Administratif 2009 : Budget Assainissement.
- Affectation des résultats année 2009 : Budget Assainissement.
- Budget supplémentaire 2010 : Budget Assainissement.
- Approbation du compte administratif 2009 : Budget Eau Potable.
- Affectation des résultats année 2009 : Budget Eau Potable.
- Budget supplémentaire 2010 : Budget Eau Potable.
- Bilan des acquisitions et des cessions immobilières : année 2009.
- Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France 2009 : Rapport d’utilisation.
- Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale : Rapport sur les actions de développement social et urbain entreprises en 2009 et les moyens qui y sont affectés.
- Exploitation des systèmes d’assainissement : Sollicitation de la prime Aquex.
- Convention de contribution financière de la Communauté de Communes de l’Étampois Sud Essonne au bénéfice de la ville d’Étampes.
Marchés :
- Renouvellement de la délégation de service public de l’eau potable par affermage : approbation du candidat retenu, autorisations de signature du contrat et de ses annexes.
- Transports scolaires circuits spéciaux : Avenants n°1 – Lot n°5.
- Travaux d’aménagement du Centre Ville – Quartier des Églises : Avenant n°3 – Lot n°1.
- Transports scolaires et parascolaires : Avenant n°1, lot n°2 Cantine.
- Travaux de construction d’un groupe scolaire et d’une structure multi-accueil- ZAC de Guinette : Signature du marché travaux.
Politique de la Ville :
- Sollicitation du Conseil Régional concernant la réponse à l’appel à projet au titre du Bureau Information Jeunesse.
- Création et extension de centres d’accueils périscolaires primaires et maternels.
- Subvention complémentaire au bénéfice « d’Étampes Natation ».
- Subventions complémentaires au titre de l’année 2010.
- Transport à la demande de la Communauté de Communes du Val d’Essonne : Autorisation pour l’organisation de dessertes sur le territoire d’Étampes.
- Transport en commun : Demande de mise en place par le STIF d’une desserte des Hauts Vallons et du pôle commercial « Les Portes d’Étampes ».
Urbanisme :
- Autorisation de travaux – Stade du pont de Pierre – Rue de Gérofosse.
- Autorisation de travaux – Terrain Chedeville – Place du Port.
- Autorisation de travaux – Installation d’un Distributeur Automatique de Billets Place Suzanne Rivet et Signature d’une convention d’occupation.
- Autorisation de travaux – Parcelle cadastrée section AN 151 Rue Damoise.
- Cession d’une partie de la parcelle située section YB en bordure de la route de l’Humery.
- Acquisition du terrain en vue de la création d’un groupe scolaire – ZAC de Guinette.
- Aménagement de l’entrée Nord de la Ville (RD207 – RN20 au droit des Rochettes) Bilan de concertation préalable.
- Réactualisation du tarif de la participation pour non réalisation d’aires de stationnement.
- Acquisition en VEFA d’un équipement périscolaire à vocation multiservices dans le cadre de la convention partenariale de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel.
- Aménagement de la future Maison de Quartier de la Croix de Vernailles.
- Signature d’une convention de constitution de servitude pour l’installation de toiles peintes sur des murs pignons.
Ressources Humaines :
- Réactualisation du régime indemnitaire.
Point d’information : Plan Canicule 2010.
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