Conseil municipal du 13 octobre 2010

Le Conseil municipal a lieu à 19h30 à la mairie d’Etampes

Ordre du Jour :

Approbation des Procès Verbaux n° 12 du 17 février 2010, du n° 15 du 30 juin 2010 et du n° 16 du 30 août 2010

Rapport d’activités année 2009 CCESE

Affaires Générales

1. Election d’un Maire-Adjoint

Politique de la Ville

2. Création d’un Conseil pour  les Droits et  Devoirs des Familles

3. Subventions complémentaires au titre de l’année 2010

4. Sollicitation du Conseil Régional Action « Les jeunes à la rencontre de l’entreprise »

Marchés

5. Marché de service (article 30 CMP) – Organisation et encadrement de classes environnement

pour l’année scolaire 2010/2011 – Signature des marchés.

6. Réalisation du journal municipal

7. Réalisation de prestations de reprographie

Urbanisme

8.  Autorisation d’urbanisme : château de Valnay – Pose d’une clôture

9.  Autorisation d’urbanisme : 125, rue de la République

10. Autorisation d’urbanisme : Démolition des locaux Gaultier

11. Autorisation d’urbanisme site de la Direction Départementale des Territoires : Avenue de Coquerive

12. Cession d’une partie de la parcelle située section YB en bordure de la route de l’Humery : rectificatif

13. Contribution à l’enquête concernant les travaux d’aménagement du boulevard urbain en entrée de viulle nord et de la RN 20 à la RD 207

14. Signature de conventions d’occupation avec la société des Eaux de l’Essonne, le centre Hospitalier d’Etzmpes et la société ELSTER

15. Contrat départemental communal – approbation du programme – sollicitations des subventions : signature

16. Espaces naturels sensibles : modification du recensement et création/modification de zones de préemption

17. Transport en commun : modification d’un diagnostic d’accessibilité des arrêts de bus des lignes urbaines

18. Futur groupe scolaire ZAC du Plateau de Guinette : Demande de subventions auprès de l’ADEME et de la Région Ile de France pour le système de chauffage biomasse

19. Dénomination du terrain dit « Chedeville » : « Espace Suzanne VAYNE »

Ressources Humaines

20. Modification du tableau des effectifs

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