Ordre du jour du conseil municipal du 1er décembre 2010

Le conseil municipal aura lieu en mairie,  le mercredi 1er décembre 2010 à 19 h

Ordre du Jour :

Approbation de Procès Verbal n° 17 du 13 octobre 2010

Affaires générales

1. Remplacement d’un membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (suite à la démission de Mme Martinage)

2. Rémunération des agents recenseurs : Année 2011

Finances

3. Budget Ville : Décision modificative n° 2

4. Budget Annexe Eau Potable : Décision modificative n°1

5. Crédits d’investissement exercice 2011

6. Société Vilogia : Demande de garantie d’emprunt

7. Avances sur subventions 2011 : CCAS – COS – Caisse des Ecoles

8. Groupe scolaire Zac de Guinette : Qualification de certains équipements durables en valeur immobilisée, imputation en section d’investissement

9. Contribution de la Communauté de Communes de l’Etampois Sud Essonne au titre du contrat des aides communautaires : année 2010

Marchés

10. Réalisation de bâtiments modulaires à usage de vestiaires pour cantonniers : autorisation de signature de marché

11. Restauration des façades des bâtiments de la rue Saint-Mars (n° 15 et 20) à Etampes : autorisation préalable de signature du marché

12. Prestation d’assurance dommagge ouvrage dans le cadre de la construction d’un groupe scolaire et d’une structure multi accueil sur le site de la Zac de Guinette : signature du marché

Politique de la Ville

13. Convention régionale de renouvellement urbain : signature des avenants 1 et 2

14. Contrat urbain de cohésion sociale : Co-financement de l’action « des quartiers vers l’emploi, pour une nouvelle mobilité » portée par la plateforme mobilité solidaire

15. Accueils périscolaires de loisirs maternels : Demande de subventions dans le cadre de la signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne

Urbanisme

16. Contrat Départemental Communal : Présentation du programme des travaux

17. Acquisition de la parcelle située section BE N) 730 en bordure de la rue de Chauffour

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Aide

WordPress theme: Kippis 1.15
Notre Newsletter pour suivre l'actualité municipale
Je Valide