Ordre du jour du conseil municipal du 2 mars 2011

Le Conseil municipal aura lieu à 19h30 à la mairie d’Etampes

Ordre du Jour :

Approbation du Procès Verbal n° 18 du 1er décembre 2010

Installation d’un Conseiller municipal

Affaires Générales 

Désignation d’un Conseiller Municipal devant siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS, du Conseil de Maison du Centre Social, du Conseil de la vie Sociale de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier Sud Essonne Dourdan – Etampes, du Conseil d’Etablissement de la Maison de Retraite Saint-Joseph, du Conseil d’Etablissement de l’Institut Médico-Educatif  « La Feuilleraie », du Conseil d’Administration de l’Association « A.A.P.I.S.E. », de la Commission de Services Publics.

Marchés

Présentation du rapport annuel du délégataire sur le service public d’assainissement et de l’eau potable pour l’exercice 2009

Présentation du rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2009

Approbation du projet de réglement de service de l’eau

Marché public de travaux : restructuration et extension du Gymnase Michel Poirier – signature d’avenants

Politique de la Ville

Subventions complémentaires au titre de l’année 2011

Validation du contrat de type II signé entre le STIF et Ormont Transport, transporteur du réseau étampois

Adoption de la Convention partenariale  STIF/Communes/Société dans le cadre de la conclusion du contrat d’exploitation de type II du réseau étampois

Convention d’occupation précaire en vue de l’implantation de ruches

Urbanisme

Cession du terrain d’assiette de la Maison de la Petite Enfance, rue Jean Baptiste Eynard, à la Communauté de Communes de l’Etampois Sud Essonne

Parking rue de Gérofosse : Acquisition des parcelles AS n°158 et AS n° 1 en échange d’une partie du Chemin rural 105

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Aide

WordPress theme: Kippis 1.15
Notre Newsletter pour suivre l'actualité municipale
Je Valide