Le Conseil municipal aura lieu à 19h30 à la mairie d’Etampes
Ordre du Jour :
Approbation du Procès Verbal n° 18 du 1er décembre 2010
Installation d’un Conseiller municipal
Affaires Générales
Désignation d’un Conseiller Municipal devant siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS, du Conseil de Maison du Centre Social, du Conseil de la vie Sociale de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier Sud Essonne Dourdan – Etampes, du Conseil d’Etablissement de la Maison de Retraite Saint-Joseph, du Conseil d’Etablissement de l’Institut Médico-Educatif « La Feuilleraie », du Conseil d’Administration de l’Association « A.A.P.I.S.E. », de la Commission de Services Publics.
Marchés
Présentation du rapport annuel du délégataire sur le service public d’assainissement et de l’eau potable pour l’exercice 2009
Présentation du rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2009
Approbation du projet de réglement de service de l’eau
Marché public de travaux : restructuration et extension du Gymnase Michel Poirier – signature d’avenants
Politique de la Ville
Subventions complémentaires au titre de l’année 2011
Validation du contrat de type II signé entre le STIF et Ormont Transport, transporteur du réseau étampois
Adoption de la Convention partenariale STIF/Communes/Société dans le cadre de la conclusion du contrat d’exploitation de type II du réseau étampois
Convention d’occupation précaire en vue de l’implantation de ruches
Urbanisme
Cession du terrain d’assiette de la Maison de la Petite Enfance, rue Jean Baptiste Eynard, à la Communauté de Communes de l’Etampois Sud Essonne
Parking rue de Gérofosse : Acquisition des parcelles AS n°158 et AS n° 1 en échange d’une partie du Chemin rural 105
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