Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2011

Jeudi 14 Avril 2011 à 19 H 00, en mairie

Ordre du jour

1. Syndicat Intercommunal de Transport Sud Essonne : Adhésion de la commune de Chatignonville Finances

2. Situation des autorisations de programmes et crédits de paiement

3. Vote des taux communaux 2011

4. Budget Primitif Principal 2011

5. Budget Annexe Assainissement – Budget Primitif 2011

6. Budget Annexe Eau Potable – Budget Primitif 2011 Marchés

7. Travaux d’aménagements et de rénovation de voirie : signature d’un avenant n°1 intégrant des prix supplémentaires

8. Fourniture de carburant : appel d’offres autorisation signature du marché

9. Aménagement intérieur d’un équipement périscolaire : autorisation préalable signature des marchés de travaux Politique de la Ville

10. Subventions complémentaires au titre de l’année 2011

11. Création et définition du périmètre pour la mise en place d’un CISPD

12. CUCS – Appel à projets : projets communaux – demande de subvention

13. CUCS – Appel à projets : projets associatifs – subvention de fonctionnement 2011

14. CUCS – Dispositif Ville Vie Vacances : projets associatifs – subvention de fonctionnement 2011

15. CUCS – Dispositif Ville Vie Vacances : projets communaux – demande de subvention de fonctionnement 2011

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