Conseil Municipal du 23 novembre 2011 à 19 h 00

Ordre du Jour :

AFFAIRES GENERALES

1. Rémunération des agents recenseurs Année 2012

2. Redynamisation du commerce de Centre Ville en partenariat avec la CCI de l’Essonne – Demande de subvention au titre du FISAC

FINANCES

3. Fiscalité de l’urbanisme : Taxe d’aménagement – Fixation des taux

4. Exploitation des systèmes d’assainissement : Sollicitation de la Prime Aquex

MARCHES

5. Présentation  du rapport annuel du délégataire sur le service public d’assainissement pour l’exercice 2010

6. Présentation  du rapport annuel du délégataire sur le service public d’eau potable  pour l’exercice 2010

7. Présentation du rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2010

8. Marché de service : Organisation  et encadrement de classes d’environnement pour l’année scolaire 2011/2012 – Signature des marchés

POLITIQUE DE LA VILLE

9. Accueils périscolaires de loisires primaires : Demande de subventions dans le cadre de la signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne

10. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Association Essonnienne d’Entraide et de Réadaptation

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