100% des Etampois(es) conseiller(e)s municipaux.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le Mercredi 17 juin 2015 à 19h00 (Hôtel de Ville). Vous trouverez  les éléments que nous avons en notre possession. POINT IMPORTANT: Modification tarification  de la restauration scolaire! Un clic sur la photo pour accéder aux documents. N’hésitez pas à nous remonter vos avis et questions concernant les … Lire la suite

Ensemble, nous sommes encore plus fort!

Nous décidons de partager avec vous l’ensemble des documents des Conseils communautaires. Le prochain Conseil communautaire aura lieu le 7 avril à 19h00 (Salle polyvalente de Mereville). Vous trouverez  les éléments que nous avons en notre possession. Un clic sur la photo pour accéder aux documents. N’hésitez pas à nous … Lire la suite

Conseil municipal du 25 juin 2014

Point 1 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS   La commission communale des impôts directs permet de réviser les valeurs locatives des habitations  suite à travaux de rénovation ou d’embellissement. Cette commission met en place les « habitations types » permettant de classer par la suite la typologie de l’habitat : … Lire la suite

Conseil Communautaire de 24 juin 2014

Point 1 : DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES     Cette délibération permettra au bureau mis en place d’instaurer un peu plus d’opacité dans la gestion de la communauté de communes. Elle supprime systématiquement la consultation des conseillers communautaires pour tout ce qui … Lire la suite

Conseil communautaire du 30 avril 2014

Point n°1 : Création des commissions communautaires et désignation des membres. Vote contre pour le nombre de représentants qui empêche l’opposition d’Etampes de figurer dans ce groupe de préparation. Deuxième point, vote pour, laisser la possibilité à des conseillers municipaux d’être membre de la commission, troisième point : vote contre, puisque nous … Lire la suite

Conseil municipal du 29 avril 2014

Création des commissions municipales et fixation du nombre de représentants. Délibération portant sur le nombre de représentant dans les commissions municipales. Le principe de démocratie représentative est appliqué, un élu dans Etampes Solidaire 2014 dans chaque commission. Vote pour. Election des membres devant siéger au sein des Commissions municipales. Élection … Lire la suite

Conseil municipal du 11 avril 2014

Point n°1 : Délégation de pouvoir de certaines attributions du Conseil municipal au Maire. Une délibération portant sur 24 délégations allant de la gestion des produits financiers (Emprunts Toxiques) à une simple délégation sur le règlement des sinistres assuranciels. Nous votons contre en prenant en compte le bilan des mandats de … Lire la suite

Conseil municipal du mardi 4 decembre 2012 à 19h00

Ordre du Jour : Approbation du Procès-verbal n° 31 de la séance du 26 septembre 2012 AFFAIRES GENERALES 1. Rapport d’activités CCESE 2. Rémunération des agents recenseurs : année 2013 FINANCES 3. Crédits Investissement exercice 2013 4. Budget annexe assainissement : décision modificative n° 1

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