Conseil Municipal du 24 juin 2009 à 19h00 – Mairie d’Étampes
Ordre du jour
Approbation du procès verbal n°7 du Conseil Municipal du 12 mars 2009
Affaires Générales
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Élection d’un nouveau conseiller municipal au sein des commissions
● Commission Politique ville – Cohésion sociale – Aménagement – lutte contre l’Habitat
indigne – Transports
● Développement durable – Travaux – Qualité de vie – Équipements publics
● Démocratie Locale – vie Associative – Animation des quartiers – tranquillité publique
● Délégation de services publics
3. Syndicat Intercommunal de Transport Sud Essonne : demande d’adhésion des communes de PUSSAY et de SACLAS
4. Proposition de modification du règlement du site cinéraire
Finances
5. Approbation du compte de gestion du Receveur municipal exercice 2008
6. Approbation du compte administratif 2008 : Budget Principal
7. Affectation des résultats année 2008 : Budget Principal
8. Budget supplémentaire 2009 : Budget Principal
9. Approbation du compte administratif 2008 : Budget Assainissement
10. Affectation des résultats année 2008 : Budget Assainissement
11. Budget supplémentaire 2009 : Budget Assainissement
12. Approbation du compte administratif 2008 : Budget Eau Potable
13. Affectation des résultats année 2008 : Budget Eau Potable
14. Budget supplémentaire 2009 : Budget Eau Potable
15. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières : année 2008
16. Fonds de solidarité des communes de la région Île de France 2008 : rapport d’utilisation
17. Convention de partenariat avec DEXIA Crédit Local
18. Application de l’article 133 du Code des Marchés publics : liste des Marchés publics conclu à partir du 1er janvier 2008
19. Avance de trésorerie à l’association Sud Essonne Gâtinais Français Initiative
Marchés publics
20. Rue des Barricades – Travaux d’assainissement – eaux usées : Signature du marché
21. Rue des Barricades – Travaux d’enfouissement des réseaux : Signature du marché
22. Rue du Cloître Notre Dame et rue Mauconseil : Travaux d’aménagement de voirie, d’assainissement et d’enfouissement des réseaux
23. Rue des Lys – Rue Phileas Vassal : Travaux de VRD et création liaison douce
24. Passage du moulin du Bourgneuf : Travaux d’aménagement de voirie, d’assainissement et
d’enfouissement des réseaux
25. Rue Damoise – Parking Damoise : Travaux d’aménagement de voirie, d’assainissement et d’enfouissement des réseaux
26. Travaux d’aménagement divers de voirie
27. Travaux d’aménagements paysagers et d’entretien d’espaces verts
28. Réalisation de fouilles archéologiques – quartier Centre ville : signature d’une convention
29 .Prestations de surveillance des installations et des biens sur le territoire de la commune
30. Transports scolaires – circuits spéciaux : signature des marchés
31. Espace Jean Carmet : signature d’un protocole d’accord transactionnel
32. Saisine de
la Commission Consultative de Services Publics Locaux
Politique de la Ville
33. Création d’un point d’accès au droit
34. Achat pour le départ en retraite de deux directrices d’écoles
35. Reconduction de la manifestation « Semaine Nationale de
la Sécurité Routière »
36. Sollicitation du conseil Régional : Réponse à appel à projets : thème Environnement
37. CLSPD : Demande de subvention au titre du Fond Interministériel pour la Prévention de la
Délinquance
38. Subvention complémentaire au bénéfice d’Étampes Natation
39. Subventions complémentaires au titre de l’année 2009
40. Convention d’objectifs avec l’association « Aide aux Aidants Alzheimer »
Urbanisme
41. Acquisition de la parcelle cadastrée section AV n°26 située au 124 rue Saint-Jacques
42. Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°325 située au 89 bd Saint Michel
43. Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AD n°213 située rue de la Croix de Vernailles
44. Classement dans le domaine public du local poubelle et du local EDF de la résidence des
cottages IV
45. Rétrocession du réseau d’éclairage public : ZAC de Guinette
46. Autorisation d’urbanisme, Maison du Filoir, parcelle cadastrée AY n°204
47. Autorisation d’urbanisme, École Jacques Prévert
48. Autorisation d’urbanisme, Rue Saint-Jean, Parcelles cadastrées AY n°4, 5, 8, 389 et 462
49. Rue Phileas Vassal : nouveau numérotage de la voie
50. Réactualisation du tarif de la participation pour la non réalisation d’aires de stationnement
51. Délégation de la maîtrise d’ouvrage au profit du Conseil Général pour la mise en accessibilité
des arrêts de bus
52. Délégation de la maîtrise d’ouvrage de l’État à la ville pour la réalisation d’un futur
Commissariat
53. Réseau énergie en Essonne : convention de partenariat avec « SolliCités » : Accord de principe
Ressources Humaines
54. Création d’un poste de chargé de missions (point d’accès au droit)
55. Reversement de la part écrêtée des indemnités de fonctions du Maire
Questions diverses
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