CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2009 19h00
AFFAIRES GENERALES :
Approbation des procès verbaux n° 8 et 9 des conseils municipaux du 30/03 et 24/06 2009
Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre hospitalier de Dourdan.
FINANCES : 5 points
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains agricoles exploités selon le mode de production biologique,
Budget principal : décision modificative n°1,
Budget assainissement : décision modificative n°1,
Remboursement de frais exceptionnels,
Subvention sud Essonne gâtinais initiative,
Demande de remise au bénéfice du BIJ,
BATIGERE Ile de France,
Syndicat intercommunal de transport du Grand Etampois.
MARCHES : 5 points
Demande de subvention Aquex 2009,
Construction d’un groupe scolaire et multi accueil – ZAC de guinette : marché de maitrise d’œuvre,
Travaux d’aménagement divers de voirie –signature du marché,
Eglises st Gilles et st Basile : travaux de réhabilitation –demandes de subventions
Fourniture de matériels informatiques – signature du marché
POLITIQUE DE LA VILLE : 6 points
Centre social Jean Carmet : demande de subventions dans le cadre du contrat local d’accompagnement scolaire,
Centre social Jean Carmet : demande de subventions dans le cadre de l’action « animation collective famille »,
Sollicitation de la caisse d’allocations familiales et de l’Etat : réponse à appel à projets,
Sollicitation du conseil régional IDF dans le cadre de l’appel à projets services et usages numériques,
Subventions aux associations,
Co-financement de l’action des quartiers vers l’emploi portée parla plate forme mobilité solidaire
URBANISME : 4 points
Rétrocession de la rue Jean Etienne Guettard et de ses dépendances,
Alignement angle de la sente des fontaines et de la sente du prieuré : acquisition de la parcelle AP n° 243,
Approbation de l’extension du cimetière Notre Dame nouveau,
Approbation du principe de mise en œuvre d’un dispositif de garantie sociale des risques locatifs dans le parc local privé
RESSOURCES HUMAINES : 1 point
Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
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