Mercredi 18 Novembre 2009 à 19 H 30, en mairie
Ordre du jour
Affaires Générales
- Désignation du représentant de la ville d’Etampes devant siéger à la commission d’évaluation des charges de la CCESE
- Syndicat Intercommunal de Transport du Sud Essonne : adhésion de la commune de Méréville
- Syndicat Intercommunal d’Energie de l’Etampois : Adhésion de la commune de Morigny-Champigny
Finances
- Modification autorisation de programme Gymnase Michel POIRIER
- Crédits d’investissements 2010
- Budget Principal : Décision modificative n°2
- Budget Assainissement : Décision modificative n°2
Politique de la Ville
- Evaluation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007/2009
- Accueils périscolaires de loisirs : demande de subventions dans le cadre de la signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations familiales de l’Essonne
- Subventions complémentaires au titre de l’année 2009
- stationnement payant parking de la rue Damoise
Marchés
- Travaux d’aménagement du centre ville – quartier des églises – avenant n°2 – modification du revêtement de voirie
- Fourniture de carburant : signature du marché
- Prestations d’assurances : signature du marché
- Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement
- Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’Eau potable
- Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement pour l’exercice 2008
- Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable pour l’exercice 2008
- Choix du futur mode de gestion du service public de distribution d’Eau potable
Urbanisme
- Acquisition du pavillon dit Ex Primevères appartenant à EPS Barthélémy Durand sur la parcelle cadastrée section AK n°4
- Acquisition de la parcelle située rue des Remparts cadastrée section AN n°557
- Acquisition de la parcelle située rue Damoise section AN N°151
- Approbation du programme Etampois de Développement Durable
- Autorisation d’urbanisme : Angle rue du Paradis et rue Saint Martin – parcelle BE 275
- Autorisation d’urbanisme : 124 rue St Jacques – parcelle AV 26
- Autorisation d’urbanisme : Rue de Gérofosse – parcelle AS 158
- Autorisation d’urbanisme : Rue du filoir – parcelles AY 204 et 295
- Autorisation d’urbanisme : Réalisation de travaux à l’école Hélène BOUCHER
- Travaux de voirie Rue Evezard : autorisation d’une servitude pour le passage d’une canalisation
Ressources Humaines
- Rémunération des agents recenseurs année 2010
- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses.
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