Ordre du jour Conseil Municipal du 18 novembre 2009

Mercredi  18 Novembre 2009 à 19 H 30, en mairie

Ordre du jour

 Affaires Générales

1. Désignation du représentant de la ville d’Etampes devant siéger à la commission d’évaluation des charges de la CCESE
2. Syndicat Intercommunal de Transport du Sud Essonne : adhésion de la commune de Méréville
3. Syndicat Intercommunal d’Energie de l’Etampois : Adhésion de la commune de Morigny-Champigny

Finances

1. Modification autorisation de programme Gymnase Michel POIRIER
2. Crédits d’investissements 2010
3. Budget Principal : Décision modificative n°2
4. Budget Assainissement : Décision modificative n°2

Politique de la Ville

1. Evaluation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007/2009
2. Accueils périscolaires de loisirs : demande de subventions dans le cadre de la signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations familiales de l’Essonne
3. Subventions complémentaires au titre de l’année 2009
4. stationnement payant parking de la rue Damoise

Marchés

1. Travaux d’aménagement du centre ville – quartier des églises – avenant n°2 – modification du revêtement de voirie
2. Fourniture de carburant : signature du marché
3. Prestations d’assurances : signature du marché
4. Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement
5. Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service public de distribution de l’Eau potable
6. Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement pour l’exercice 2008
7. Rapport du Maire sur le prix et la qualité du service public de  distribution d’eau potable pour l’exercice 2008
8. Choix du futur mode de gestion du service public de distribution d’Eau potable

Urbanisme

1. Acquisition du pavillon  dit Ex Primevères appartenant à EPS Barthélémy Durand sur la parcelle cadastrée section AK n°4
2. Acquisition de la parcelle située rue des Remparts cadastrée section AN n°557
3. Acquisition de la parcelle  située rue Damoise section AN N°151
4. Approbation du programme Etampois de Développement Durable
5. Autorisation d’urbanisme : Angle rue du Paradis et rue Saint Martin –  parcelle BE 275
6. Autorisation d’urbanisme : 124 rue St Jacques  – parcelle AV 26
7. Autorisation d’urbanisme : Rue de Gérofosse – parcelle AS 158
8. Autorisation d’urbanisme : Rue du filoir – parcelles AY 204 et 295
9. Autorisation d’urbanisme : Réalisation de travaux à l’école Hélène BOUCHER
10. Travaux de voirie Rue Evezard : autorisation d’une servitude pour le passage d’une canalisation

Ressources Humaines

1. Rémunération des agents recenseurs année 2010
2. Modification du tableau des effectifs

Questions diverses.