Le Conseil municipal a lieu à 19h30 à la mairie d’Etampes
Ordre du Jour :
Approbation des Procès Verbaux n° 12 du 17 février 2010, du n° 15 du 30 juin 2010 et du n° 16 du 30 août 2010
Rapport d’activités année 2009 CCESE
Affaires Générales
1. Election d’un Maire-Adjoint
Politique de la Ville
2. Création d’un Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles
3. Subventions complémentaires au titre de l’année 2010
4. Sollicitation du Conseil Régional Action « Les jeunes à la rencontre de l’entreprise »
Marchés
5. Marché de service (article 30 CMP) – Organisation et encadrement de classes environnement
pour l’année scolaire 2010/2011 – Signature des marchés.
6. Réalisation du journal municipal
7. Réalisation de prestations de reprographie
Urbanisme
8. Autorisation d’urbanisme : château de Valnay – Pose d’une clôture
9. Autorisation d’urbanisme : 125, rue de la République
10. Autorisation d’urbanisme : Démolition des locaux Gaultier
11. Autorisation d’urbanisme site de la Direction Départementale des Territoires : Avenue de Coquerive
12. Cession d’une partie de la parcelle située section YB en bordure de la route de l’Humery : rectificatif
13. Contribution à l’enquête concernant les travaux d’aménagement du boulevard urbain en entrée de viulle nord et de la RN 20 à la RD 207
14. Signature de conventions d’occupation avec la société des Eaux de l’Essonne, le centre Hospitalier d’Etzmpes et la société ELSTER
15. Contrat départemental communal – approbation du programme – sollicitations des subventions : signature
16. Espaces naturels sensibles : modification du recensement et création/modification de zones de préemption
17. Transport en commun : modification d’un diagnostic d’accessibilité des arrêts de bus des lignes urbaines
18. Futur groupe scolaire ZAC du Plateau de Guinette : Demande de subventions auprès de l’ADEME et de la Région Ile de France pour le système de chauffage biomasse
19. Dénomination du terrain dit « Chedeville » : « Espace Suzanne VAYNE »
Ressources Humaines
20. Modification du tableau des effectifs
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